Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IQ ACCESS
AMOS INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
92433441
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque IQ ACCESS

Déposée le 9 septembre 1992 par la société AMOS INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IQ ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société AMOS INFORMATIQUE domicilié(e) 116 118 av. Paul Doumer, 92563 RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 771 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMOS INFORMATIQUE Mr Charles GUEZ - France.

La marque IQ ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IQ ACCESS est expirée depuis le 9 septembre 2002.

AMOS INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : IQ INTELLIGENT QUERY


AMOS INFORMATIQUE - 116 118 av. Paul Doumer, 92563 RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 322771056


AMOS INFORMATIQUE Mr Charles GUEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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